Conditions générales
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Les présentes conditions générales de vente (CGV) s'appliquent aux prestations proposées par l'écurie "Le 9 Equin", représentée par Christelle Le Mercier, sise 181 route de Rigny 71130 Gueugnon. Les prestations proposées sont des balades à cheval encadrées par une "Accompagnatrice de Tourisme Equestre" ainsi que des séances de groupes en développement personnel ou professionnel, nommées "Les ateliers du 9", encadrées par une médiatrice ou un coach professionnel.
ARTICLE 1 : OBJET
Les présentes CGV ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles l'écurie "Le 9 Equin" propose ses prestations et les modalités de leur réalisation. Elles régissent l'ensemble des relations entre l'écurie "Le 9 Equin" et ses clients, qu'ils soient particuliers, entreprises ou associations.
ARTICLE 2 : LES PRESTATIONS
2.1 Balades à cheval
L'écurie "Le 9 Equin" propose des balades à cheval encadrées par une "Accompagnatrice de Tourisme Equestre". Les prestations peuvent être réalisées par des particuliers, des groupes, des entreprises ou des associations. Les balades à cheval sont proposées en différents formats, à savoir :
Balade d'une heure
Balade de deux heures
Balade à la journée
Balade sur plusieurs jours
Les balades à cheval sont accessibles aux personnes de tous niveaux. Toutefois, pour des raisons de sécurité, l'écurie "Le 9 Equin" se réserve le droit de refuser toute personne ne respectant pas les consignes de sécurité ou ne disposant pas du niveau requis pour la balade choisie.
2.2 Les ateliers du 9
L'écurie "Le 9 Equin" propose également des séances de groupe en développement personnel ou professionnel, nommées "Les ateliers du 9". Ces ateliers ont pour but de permettre aux participants de mieux se connaître, de se développer personnellement ou professionnellement, de s'entraider, de développer leur créativité et leur leadership. Les ateliers peuvent être réalisés par des particuliers, des groupes, des entreprises ou des associations.
ARTICLE 3 : LES TARIFS
Les tarifs des prestations proposées par l'écurie "Le 9 Equin" sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Ils sont valables pour une durée déterminée et peuvent être modifiés à tout moment sans préavis. Les tarifs applicables sont ceux en vigueur au moment de la commande.
ARTICLE 4 : RÉSERVATIONS ET ANNULATIONS
4.1 Réservations
Les réservations peuvent être effectuées par la plate-forme de réservation, par téléphone ou par courrier électronique. Toute réservation ne sera considérée comme définitive qu'après confirmation par l'écurie "Le 9 Equin". Les réservations doivent être accompagnées d'un acompte de 30 % ou du règlement a l'avance du montant total de la prestation.
4.2 Annulations
En cas d'annulation de la part du client, l'acompte versé ne sera pas remboursé sauf en cas de force majeure dûment justifiée (maladie, etc..)
oute annulation doit être signalée par téléphone ou par courrier électronique, suivi d'une confirmation écrite. En cas d'annulation de la part de l'écurie "Le 9 Equin", celle-ci s'engage à rembourser intégralement les sommes versées par le client.
ARTICLE 5 : RESPONSABILITÉ
5.1 Balades à cheval
Les balades à cheval sont encadrées par une "Accompagnatrice de Tourisme Equestre" diplômée et expérimentée. Toutefois, le client est responsable de son comportement pendant la balade et doit se conformer aux règles de sécurité énoncées par l'Accompagnatrice. L'écurie "Le 9 Equin" ne pourra être tenue responsable en cas d'accident dû à un comportement inapproprié ou à un non-respect des consignes de sécurité.
5.2 Les ateliers du 9
Les ateliers du 9 sont encadrés par une médiatrice ou un coach professionnel qualifié. L'écurie "Le 9 Equin" ne pourra être tenue responsable des conséquences des conseils donnés lors des ateliers du 9 et du comportement des participants pendant et après les ateliers.
ARTICLE 6 : ASSURANCES
L'écurie "Le 9 Equin" est couverte par une assurance responsabilité civile professionnelle pour les prestations proposées. Le client est responsable de souscrire une assurance responsabilité civile individuelle pour sa propre protection en cas d'accident ou de dommage causé à des tiers pendant la prestation.
ARTICLE 7 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les contenus présents sur le site internet de l'écurie "Le 9 Equin", tels que les textes, les images, les vidéos, sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation de ces contenus est interdite sans l'accord préalable et écrit de l'écurie "Le 9 Equin".
ARTICLE 8 : DONNÉES PERSONNELLES
L'écurie "Le 9 Equin" s'engage à protéger la vie privée de ses clients. Les données personnelles collectées lors de la réservation ou de la prestation ne seront utilisées que dans le cadre de la réalisation de la prestation. Ces données ne seront pas communiquées à des tiers sans le consentement du client. Le client dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données le concernant.
ARTICLE 9 : DROIT APPLICABLE
Les présentes conditions générales de vente sont régies par le droit français. Tout litige lié à l'interprétation ou à l'exécution des présentes CGV sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux compétents.
Fait à Gueugnon, le 19/03/23
Christelle Le Mercier
Représentante de l'écurie "Le 9 Equin"
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